Déposée le 23 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADBC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOTEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADBC domicilié(e) 8 LIEU DIT GUERIN - 33240 - PERISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 006 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADBC domicilié(e) 8 LIEU DIT GUERIN - 33240 - PERISSAC - France.
La marque INOTEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833571.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADBC, sarl - 8 LIEU DIT GUERIN - 33240 - PERISSAC - France - SIREN 515006278
ADBC - 8 LIEU DIT GUERIN - 33240 - PERISSAC - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600535 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; constructions métalliques ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; cuisinières ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres.
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